Le module de Convention Médicale (ROSP)

La Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (ROSP) repose sur le suivi d'indicateurs couvrant la qualité de la pratique médicale et un forfait structure.

On distingue plusieurs types de ROSP :

  • Médecins traitants,

  • Cardiologie et maladies vasculaires,

  • Gastro-entérologie et hépatologie,

  • Autres spécialités...

[Important]

Pour toute question spécifique, contactez votre caisse d'Assurance Maladie : vous pouvez vous adresser à un délégué de l'Assurance Maladie, à un conseiller informatique service, ou à un médecin-conseil si vos questions portent principalement sur les arguments médicaux de vos indicateurs.

Le module Convention Médicale traite trois aspects de la Convention médicale 2016 :

  • Le forfaire Structure (organisation du cabinet et qualité de service) :

    Il vise à accompagner les médecins qui souhaitent investir dans la mise en place d’outils et d’organisations nouvelles facilitant leur pratique, la gestion de leur cabinet au quotidien et développer des démarches d’appui et de services offerts aux patients.

    Tous les médecins libéraux exerçant dans le champ conventionnel sont éligibles à cette rémunération forfaitaire, sans distinction de secteur d’exercice.

  • La valorisation de la qualité des pratiques médicales :

    Elle est mesurée par des indicateurs relatifs à la pratique clinique, à la prévention, à la santé publique et à l’efficience. Elle concerne, dans un premier temps, les médecins traitants, les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires, et les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie.

  • Le forfait Patientèle Médecin Traitant (MTF) : (uniquement pour les Médecins traitants)

    Il valorise les missions spécifiques du médecin traitant dans le suivi de sa patientèle. Il est indexé sur la patientèle et ses caractéristiques (âge, pathologie, précarité). De nouvelles statistiques sur la patientèle et ses caractéristiques seront fournies.

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