La Rémunération sur Objectif de Santé Publique (ROSP) et les indicateurs règlement arbitral

La rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp), créée en 2011, contribue à faire évoluer les pratiques pour atteindre les objectifs de santé définis par la convention. Les indicateurs ont été revus à plusieurs reprises depuis sa création. Ces indicateurs sont accessibles depuis le module de Convention Médicale (ROSP).

L’accord conventionnel interprofessionnel (ACI) permet aux professionnels de santé qui sont dans une structure poly catégorielle (MSP mono ou multi sites , centre de santé) sous la forme juridique de SISA de pouvoir bénéficier de rémunération commune. L'accord se base sur différents indicateurs appelés Indicateurs règlement arbitral.

Le module de Convention Médicale (ROSP)

La Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (ROSP) repose sur le suivi d'indicateurs couvrant la qualité de la pratique médicale et un forfait structure.

On distingue plusieurs types de ROSP :

Médecins traitants,
Cardiologie et maladies vasculaires,
Gastro-entérologie et hépatologie,
Autres spécialités...


	Pour toute question spécifique, contactez votre caisse d'Assurance Maladie : vous pouvez vous adresser à un délégué de l'Assurance Maladie, à un conseiller informatique service, ou à un médecin-conseil si vos questions portent principalement sur les arguments médicaux de vos indicateurs.

Le module Convention Médicale traite trois aspects de la Convention médicale 2016 :

Le forfaire Structure (organisation du cabinet et qualité de service) :
Il vise à accompagner les médecins qui souhaitent investir dans la mise en place d’outils et d’organisations nouvelles facilitant leur pratique, la gestion de leur cabinet au quotidien et développer des démarches d’appui et de services offerts aux patients.
Tous les médecins libéraux exerçant dans le champ conventionnel sont éligibles à cette rémunération forfaitaire, sans distinction de secteur d’exercice.
La valorisation de la qualité des pratiques médicales :
Elle est mesurée par des indicateurs relatifs à la pratique clinique, à la prévention, à la santé publique et à l’efficience. Elle concerne, dans un premier temps, les médecins traitants, les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires, et les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie.
Le forfait Patientèle Médecin Traitant (MTF) : (uniquement pour les Médecins traitants)
Il valorise les missions spécifiques du médecin traitant dans le suivi de sa patientèle. Il est indexé sur la patientèle et ses caractéristiques (âge, pathologie, précarité). De nouvelles statistiques sur la patientèle et ses caractéristiques seront fournies.

Accéder au module Convention Médicale

Le module Convention Médicale de Crossway, vous permet :

de renseigner votre situation de départ (ou résultats initiaux),
d’actualiser et consulter vos tableaux de bord de calcul de points.

Pour accéder au module de Convention Médicale, cliquez sur le menu Outils -> Convention Médicale.

Renseignez la date d'exécution.

Saisissez la situation de départ.

Consultez le tableau de bord des indicateurs.

Les indicateurs de qualité de la pratique médicale se basent, pour chaque indicateur, sur :

Un résultat initial,
Un objectif intermédiaire,
L’objectif intermédiaire est déterminé en fonction de la distribution actuelle des médecins au regard de cet indicateur, il est commun à l’ensemble des médecins.
Un objectif cible,
L’objectif cible fixé par la convention, est déterminé selon les cas en tenant compte de la loi de santé publique, des recommandations des autorités sanitaires (HAS, AFSSAPS) ou de comparaisons internationales. Il est commun à l’ensemble des médecins.
Un objectif Points,
L’objectif Points est le maximum de points auquel vous puissiez prétendre pour un indicateur.
Un seuil d’éligibilité,
Le seuil d’éligibilité correspond selon l’indicateur
- soit au nombre minimal de patients pour la prise en compte de l’indicateur,
- soit à la quantité minimale de boîtes de médicaments prescrites pour la prise en compte de l’indicateur.
Eligibles,
Le nombre de patients remplissant les critères d'éligibilité pour le calcul de l'indicateur.
Retenus,
Le nombre de patients retenus pour l'indicateur dans votre patientèle.
Un objectif réalisé.
L’objectif réalisé est le résultat obtenu pour un indicateur donné sur l’année civile.
Il correspond au calcul Retenus/Eligibles.
Points obtenus.

Découvrir le forfait Structure

Mis en place par la Convention Médicale de 2016, le Forfait Structure a vocation à accompagner les professionnels de santé dans la modernisation de l’équipement du cabinet médical, l’utilisation des nouvelles technologies et le développement de services aux patients.

Une aide financière, destinée à l’organisation et à l’informatisation de votre cabinet, est versée personnellement et annuellement au professionnel de santé, à la condition de satisfaire différents indicateurs,

Les indicateurs du forfait Structure sont répartis en 2 volets :

Volet 1 : Valoriser l'investissement dans les outils

Le volet 1 du forfait structure est dédié à l’accompagnement des médecins qui souhaitent investir dans l’équipement du cabinet.

Indicateur 1 :
Disposer au 31 décembre d’un logiciel métier avec LAP certifié par la HAS, compatible DMP.
Crossway est certifié LAP par la HAS et compatible avec l'usage du DMP.
Cet indicateur est déclaratif et à justifier par une facture ou une attestation de l'éditeur. (Pour en savoir plus sur comment imprimer une attestation pour la ROSP, cliquez ici).

Indicateur 2 :

Disposer au 31 décembre d'une Messagerie Sécurisée de Santé.

Pour bénéficier de cet indicateur, vous devez disposer d’une Boîte aux lettres électronique proposée par l’un des opérateurs de messageries sécurisées de santé MSSanté.

(Pour en savoir plus, cliquez ici).

Cet indicateur est déclaratif et à justifier par une facture ou une attestation de l'éditeur. (Pour en savoir plus sur comment imprimer une attestation pour la ROSP, cliquez ici).


	A titre exceptionnel pour 2020, pour tenir compte de la crise sanitaire qui a impacté les délais de migration vers la version 2, l’utilisation de la version 1 d’Apicrypt est prise en compte pour valider l’indicateur.

Indicateur 3 :
Disposer au 31 décembre d’un module de facturation conforme aux exigences SESAM-Vitale.
Cet indicateur est automatisé, mesuré par les flux de facturation. Aucun justificatif n'est nécessaire.
Indicateur 4 :
Atteindre un taux de télétransmission de FSE supérieur ou égal à 2/3 de l’ensemble des feuilles de soins.
Cet indicateur est automatisé et aucun justificatif n'est nécessaire.
Au regard de la situation sanitaire, l’indicateur portant sur le taux de télétransmission est exceptionnellement neutralisé pour l’ensemble des médecins.
Indicateur 5 :
Afficher les horaires d’ouverture du cabinet sur le site Annuaire Santé.
Cette information permet d’apporter aux patients des précisions, notamment sur les modalités de consultation avec ou sans rendez-vous.
Cet indicateur est déclaratif et aucun justificatif n'est nécessaire.


	Pour bénéficier des rémunérations supplémentaires du deuxième volet (ci-après), il faut d'abord avoir satisfait aux 5 indicateurs prérequis du premier volet.

Volet 2 : Valoriser la démarche d'appui à la prise en charge des patients

Ce deuxième volet du forfait structure valorise les démarches d’appui à la prise en charge des patients dans le parcours de soins au sein des cabinets médicaux ou en recourant à des services extérieurs.

Indicateur 1 : Dématérialiser les téléservices.

Pour bénéficier de la rémunération au titre de cet indicateur, vous devez atteindre un taux minimum de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants :

la déclaration médecin traitant dématérialisée (DMT),
le protocole de soins électronique (PSE),
la prescription d’arrêt de travail dématérialisée (AAT),
la déclaration d’un certificat médical d’Accident de Travail ou de Maladie Professionnelle dématérialisé (CM ATMP).

Le taux de dématérialisation à atteindre pour chaque téléservice est fixé pour chacun des 4 téléservices selon les modalités suivantes :

	Objectifs
	Année 2019	Année 2020
DMT	85%	90%
PSE	60%	70%
AAT	50%	60%
CM ATMP	17%	20%


	Le calcul du taux de dématérialisation d’un téléservice s’effectue sur la base des données du régime général uniquement.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	90	90

Indicateur 2 : Être en capacité de coder les données médicales.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez être en capacité de produire ou alimenter des registres de patients sur certaines pathologies sur la base des synthèses médicales qu’il élabore dans le cadre du suivi des patients dans le parcours de soins au plus tard le 31/12 de l’année de référence.

Crossway vous offre cette capacité.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez le déclarer sur Espace Pro.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	50	50

Indicateur 3 : Être impliqué dans les démarches de prise en charge coordonnées de patients.

Pour bénéficier de la rémunération au titre de cet indicateur, vous devez déclarer chaque année sur Espace Pro votre implication durant l’année de référence dans une démarche de prise en charge coordonnée des patients.

Une fois la déclaration effectuée, le médecin transmet un justificatif à la caisse.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	60	60

Indicateur 4 : Améliorer le service offert aux patients.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez attester d’un investissement pour de nouveaux services aux patients.

Ces services sont proposés dans le cadre de la prise en charge de parcours complexes de patients tels que :

la prise de rendez-vous pour les patients avec les médecins correspondants, l’accompagnement des parcours complexes, y compris avec charge médico-sociale si nécessaire (recherche de structures sanitaires ou médico-sociales, services à domicile…),
la résolution des problèmes liés à l’accès aux droits, etc...

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	130	130

Indicateur 5 : Valoriser la fonction de maître de stage.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez déclarer chaque année sur Espace Pro si vous avez encadré un étudiant en médecine, puis transmettre le justificatif (une copie de la convention de stage ou une copie de l’attestation/certificat de stage) à votre caisse de rattachement.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	50	50

Indicateur 6 : Être équipé pour la vidéotransmission sécurisée.

Cet indicateur est mis en œuvre pour aider les médecins à s'équiper pour la vidéotransmission sécurisée nécessaire à la réalisation de la téléconsultation ou avoir souscrit un abonnement à une solution de télémédecine.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez le déclarer chaque année sur Espace Pro.

Vous conservez un justificatif d'investissement pour une solution sécurisée, en cas de contrôle.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	50	50

Indicateur 7 : Avoir acquis des équipements médicaux connectés.

Cet indicateur a été mis en place pour aider les médecin à acquérir des équipements médicaux connectés, utiles à la réalisation d'actes de télémédecine.

Tels que : oxymètre connecté, stéthoscope connecté, glucomètre connecté, etc...

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez déclarer chaque année sur Espace Pro si vous avez acquis un équipement de la liste.

Vous conservez un justificatif d'investissement pour un équipement médical connecté, en cas de contrôle.

	Année 2019	Année 2020
Nombre de points total	25	25

Indicateur 8 : Valoriser la prise en charge des soins non programmés dans le cadre d'une organisation territoriale régulée.

Ce nouvel indicateur est mis en place pour valoriser l’implication des médecins dans le cadre d’une organisation territoriale régulée pour répondre aux besoins de soins non programmés hors dispositifs de PDSA.

Il s'agit d'une demande de prise en charge le jour-même ou dans les 24 heures émanant de patients du territoire en situation d’urgence non Vitale. Cette organisation s’inscrit notamment dans le cadre des missions mises en place par les CPTS.

Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, vous devez déclarer et attester sur l'honneur chaque année sur Espace Pro.

	Année 2020
Nombre de points total	150

Le forfait Patientèle Médecin Traitant

Tous les patients ayant déclaré le médecin comme médecin traitant, sont pris en compte, avec une pondération tenant compte du niveau de complexité de la prise en charge, à partir des critères suivants :

Enfant âgé de 0 à 6 ans : 6 euros,
Patient âgé de 80 ans et plus : 42 euros,
Patient de moins de 80 ans atteint d’une ou plusieurs affections de longue durée (ALD) : 42 euros,
Patient de 80 ans ou plus et atteint d’une ou plusieurs affections de longue durée (ALD) : 70 euros,
Autres patients : 5 euros.

Ce forfait est mis en place au titre de l’année 2018 et fait l’objet d’un premier versement au cours du 1er semestre de l'année qui suit.


	La patientèle étudiée est la patientèle MT ayant consulté au moins une fois dans l'année considérée.

Découvrir les indicateurs de pratique médicale (ROSP) pour les Médecins traitants

Présentation de la ROSP 2019 Médecins traitants

La ROSP du médecin en 2019, repose sur 29 indicateurs de pratique clinique pour les patients âgés de plus de 16 ans :

Les patients âgés de plus de 16 ans·:

Suivi des pathologies chroniques : 8 indicateurs (dont 2 déclaratifs)
Prévention : 12 indicateurs (dont 2 déclaratifs)
Efficience : 9 indicateurs déclaratifs

Les médecins sont invités pour les indicateurs déclaratifs à les compléter sur amelipro.

Les autres indicateurs de la ROSP sont complétés par la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM). La CNAM se base sur les données régulièrement remontées par vous (facturation, téléservices) et les données pharmaceutiques côté patient (dispensation).

Pour vous aider à suivre l'évolution de ces indicateurs tout au long de l'année et à compléter les indicateurs, Cegedim Logiciels Médicaux vous propose un module de suivi des indicateurs de la ROSP, accessible avec l'option pack SRi (services réglementaires intégrés).

Pour alimenter le tableau de la ROSP dans Crossway, tout au long de l’année, vous devez :

Compléter le dossier médical de vos patients au cours de vos consultations.
Alimenter les dossiers médicaux de manière structurée, en complétant des champs spécifiques (et non en tapant du texte libre) : problèmes de santé, données de biométries, données de biologies, prescriptions… ou en saisissant le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé (icône ).
Consulter le téléservice historique des remboursements (HRi) pour les patients concernés.

Ces informations structurées sont automatiquement reprises pour le calcul de la ROSP. Le calcul de ces indicateurs est donné uniquement à titre indicatif.

Les Patientèles prises en compte :

Pour les médecins traitants, la patientèle prise en compte pour le calcul des indicateurs est dite patientèle consommante fidèle.

Elle correspond aux bénéficiaires qui :

Ont eu recours à des soins (consultations, traitements, actes diagnostiques, examens etc…) remboursés lors des douze mois précédant la période de calcul,
Ont déclaré le médecin comme médecin traitant et n’en ont pas changé au cours de l’année.

Vous avez à disposition une documentation ici.

Médecins traitants des patients âgés de 16 ans et plus

Suivi des pathologies chroniques

Diabète

Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d’antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s’il y a eu un grand conditionnement.

Indicateur 1 : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d’HbA1c dans l’année.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients traités par antidiabétiques ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT) et bénéficiant de 2 dosages HbA1c sur la période.
Dénominateur : nombre de patients diabétiques ayant choisi le médecin comme médecin traitant.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses d'antidiabétiques et prescriptions biologiques d'HbA1c.
- Le contrôle des dosages d'hémoglobine glyquée (HbA1c). Il faut que ces dosages soient à minima de 2 par an.
  A renseigner dans les données de biologie :
  - via la réception de résultats HPRIM structurés,
  - ou la saisie manuelle.

Indicateur 2 : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans et un trimestre

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT traités par antidiabétiques et bénéficiant d’une consultation (ophtalmo) ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les 2 ans et un trimestre.
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Soins médicaux et dentaires, vous permet d'avoir l'information Consultation d’ophtalmologie ou Acte d’ophtalmologie : Fond d’œil ou rétinographie à jour dans le dossier du patient.
- Les médicaments antidiabétiques prescrits dans le cadre du suivi du diabète par le médecin traitant.
- La prescription d'un fond d’œil dans le cadre du suivi du diabète par le médecin traitant.

Indicateur 3 : Part des patients MT de moins de 81 ans traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d’urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire .

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients âgés de moins de 81 ans, traités par antidiabétiques ayant choisi le médecin comme MT et ayant bénéficié d'une recherche de micro albuminurie sur échantillon d'urines, ainsi qu'un dosage de créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire.
Dénominateur : nombre de patients diabétiques ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses d'antidiabétiques et prescriptions biologiques de créatininémie.
- Le contrôle des dosages de la micro albuminurie et de la créatininémie.
  A renseigner dans les données de biologie :
  - via la réception de résultats HPRIM structurés,
  - ou la saisie manuelle.

Indicateur 4 : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d’une consultation de podologie dans l'année (déclaratif)

indicateur déclaratif

Méthode de Calcul :
Numérateur : Nombre de patients traités par antidiabétiques ayant choisi le médecin comme MT et ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année.
Dénominateur : nombre de patients diabétiques ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Soins médicaux et dentaires, Consultation de podologie vous permet d'avoir l'information à jour dans le dossier patient.
- Les prescriptions médicamenteuses d'antidiabétiques.
- La saisie d’une donnée biométrique GradePodo.

HTA

Indicateur 5 : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d’une recherche annuelle de protéinurie ou de microalbuminurie, et d’un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients traités par antihypertenseurs ayant choisi le médecin comme MT et ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie ou de microalbuminurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire.
Dénominateur : nombre de patients traités par antihypertenseurs ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses d'antihypertenseurs.
- Le contrôle des dosages de la protéinurie et de la créatininémie.
  A renseigner dans les données de biologie :
  - via la réception de résultats HPRIM structurés,
  - ou la saisie manuelle.

Risque Cardiovasculaire

Indicateur 6 : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué (par SCORE ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif) .

indicateur déclaratif

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) dans les 12 mois précédant le traitement, traités par statines et ayant choisi le médecin comme médecin traitant.
Dénominateur : nombre de patients traités par statines ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses de statines.
- L'évaluation d'un risque cardio-vasculaire qui peut être renseignée via :
  - la saisie du formulaire RCV. Pour en savoir plus, cliquez ici.

Indicateur 7 : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 .

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et ayant choisi le médecin comme MT..
Dénominateur : Nombre de patients présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie d'un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI.
- Les ordonnances médicamenteuses de statines.
- La consultation du téléservice ALDi vous permet d'avoir les ALD à jour dans le dossier patient.
- La saisie d'une hospitalisation avec un motif en lien avec une maladie coronaire ou d'AOMI.

Indicateur 8 : Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins autant de dosages de l'INR dans l'année que de délivrance d'AVK.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients traités par AVK ayant choisi le médecin comme médecin traitant et ayant bénéficié d'autant de recherches annuelles d'INR que de délivrances d'AVK.
Dénominateur : Nombre de patients traités par AVK ayant choisi le médecin comme médecin traitant (MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d'AVK, les prescriptions de biologie (INR).
- La saisie d'INR dans les données de biologie :
  - soit de façon automatique via la réception de résultats HPRIM structurés,
  - soit de façon manuelle via une saisie.

Préventions

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d’autres médecins à l’exception des indicateurs sur les psychotropes et l’antibiothérapie.

Grippe

Indicateur 9 : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus, vaccinés contre la grippe saisonnière.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés.
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans ou plus.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Soins médicaux et dentaires et section Pharmacie/Fournitures , vous permet de savoir si votre patient a bien été vacciné et d'avoir un dossier à jour.
- Les prescriptions médicamenteuses de vaccin contre la grippe, les actes de vaccinations.

Indicateur 10 : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD et vaccinés
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ciblés par la campagne de vaccination.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi), vous permet de savoir si votre patient a bien été vacciné et d'avoir son dossier à jour.
- Les prescriptions médicamenteuses, les actes de vaccinations :
  - vaccination contre la grippe saisonnière,
  - prescription de vaccin contre la grippe.

Dépistage des cancers

Indicateur 11 : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein.

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage sur 2 ans et 1 trimestre.
Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement).
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Radiologie, vous permet d'avoir l'information sur la réalisation d'une mammographie, à jour dans le dossier.
- Les prescriptions de mammographie dans le cadre de la prévention du cancer du sein.

Indicateur 12 : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années.
Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement)
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi), vous permet d'avoir l'information sur la réalisation d'un frottis, à jour dans le dossier.
- Les prescriptions de frottis.
- L' acte pratiqué d'un frottis.

Indicateur 13 : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant bénéficié d'un dépistage du cancer colorectal au cours des 2 dernières années..
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi), vous permet de savoir si votre patient a bien eu un dépistage du cancer colorectal.

Iatrogénie

Indicateur 14 : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d’une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques).

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT âgés de plus de 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques avec plus de 2 psychotropes prescrits (hors anxiolytiques).
Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Affection Longue Durée (ALDi).
- La saisie de 2 psychotropes sur la même ordonnance.

Indicateur 15 : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT bénéficiant d'un traitement de plus de 4 semaines par benzodiazépines hypnotiques.
Dénominateur : nombre de patients MT ayant un traitement par BZD hypnotiques.
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie de prescriptions de benzodiazépines hypnotiques et dont la durée du traitement est supérieure à 4 semaines.

Indicateur 16 : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT bénéficiant d'un traitement de plus de 12 semaines par benzodiazépines anxiolytiques.
Dénominateur : nombre de patients MT ayant un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur.
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie de prescriptions BZD anxiolytique et dont la durée du traitement est supérieure à 12 semaines.

Antibiothérapie

Indicateur 17 : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour les patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD.
Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d’antibiotiques faites à des patients âgés de 16 à 65 ans sans ALD.

Indicateur 18 : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3^ème et 4^ème génération ; fluoroquinolones)

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT traités par antibiotiques générateurs d’antibiorésistances.
Dénominateur : Nombre de patients MT traités par antibiotiques.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d’antibiotiques générateurs d'antibiorésistances.

Conduites addictives

Indicateur 19 : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

indicateur déclaratif

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève décrite par l'outil HAS.
Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques .
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie d'une intervention brève via le formulaire Repérage précoce Alcool, Cannabis, Tabac et intervention brève.
  Pour en savoir plus, cliquez ici.

Indicateur 20 : Part des patients MT consommateurs excessifs d’alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

indicateur déclaratif

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève comme décrite par l'outil HAS.
Dénominateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d’alcool
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie d'une intervention brève via le formulaire Repérage précoce Alcool, Cannabis, Tabac et intervention brève.
  Pour en savoir plus, cliquez ici.

Efficiences

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l’exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur).

Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées.

Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes.

Prescription dans le répertoire

Indicateurs	Objectif intermédiaire	Objectif cible	Seuil minimal	Nbre points
Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques	*()** : Indicateur neutralisé depuis 2018
Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques	*()** : Indicateur neutralisé depuis 2018

Indicateur 21 : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de boîtes de statines génériques et non génériques, prescrites aux patients MT.
Dénominateur : nombre de boîtes de statines génériques et non génériques prescrites aux patients MT.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions de statines génériques et non génériques.

Indicateur 22 : Part des boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de boîtes d'antihypertenseurs dans le répertoire des génériques, prescrites aux patients MT.
Dénominateur : nombre de boîtes d'antihypertenseurs dans le répertoire des génériquess prescrites aux patients MT.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d’antihypertenseurs génériques et non génériques.

Indicateur 23 : Part des patients de moins de 65 ans sans facteur de risque mesurable de lésions digestives induites par les AINS, avec co-délivrance d’IPP et d’AINS parmi les patients sous AINS

Calcul de l'indicateur :
Numérateur : Nombre de patients MT traités par AINS + IPP par le MT.
Dénominateur : Nombre de patient MT traités par AINS par MT sans facteur de risque mesuré de lésions digestives..
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions de médicaments par AINS + IPP.
- Les patients qui n'ont pas eu de prescriptions complémentaires de fibroscopie dans les 3 dernières années.
- Les patients en ALD pour les pathologies suivantes (Rhumatologie , polyarthrite rhumatoïde évolutive, spondylarthrite grave) exclus du champ de l’indicateur.

Indicateur 24 : Part des boîtes d‘ézétimibe parmi les boîtes d'ézétimibe + statine prescrites par le MT à ses patients MT (indicateur décroissant) .

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de boîtes d’ézétimibe (seule ou en association) prescrites par le MT à ses patients MT.
Dénominateur : nombre de boîtes d’ézétimibe ou de statine prescrites par le MT à ses patients MT.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions de statine et/ou d'ézétimibe.

Indicateur 25 : Indice global de prescriptions dans le reste du répertoire

Cet indicateur concerne toutes les classes thérapeutiques (hors paracétamol) et en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP (y compris asthme et incontinence urinaire suite à l’avenant 6).

Seuil minimum : 10 boîtes

Prescription des biosimilaires

Indicateur 26 : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine .

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT.
Dénominateur : nombre de boîtes d’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d’insuline glargine.

Efficience des prescriptions

Indicateur 27 : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l’ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT).
Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT).
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d’aspirine.

Indicateur 28 : Part des patients MT diabétiques traités par Metformine

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 traités par metformine.
Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions de metformine.

Indicateur 29 : Part des patients MT ayant bénéficié d’un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH.

Méthode de calcul :
Numérateur : Nombre de patients MT ayant un dosage de TSH seul.
Dénominateur : Nombre de patients MT ayant un dosage de TSH et/ou T3L et/ou T4L.
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie des hormones thyroïdiennes seules, par rapport au dosage de TSH et/ou T3L et/ou T4L.

Médecins traitants des patients âgés de moins de 16 ans

Présentation de la ROSP 2019 Médecins traitants

La ROSP du médecin en 2019, repose sur 10 indicateurs de pratique clinique pour les patients âgés de moins de 16 ans :

Les patients âgés de moins de 16 ans·:

Suivi des pathologies chroniques : 2 indicateurs
Prévention : 8 indicateurs (dont 3 déclaratifs)

Les médecins sont invités pour les indicateurs déclaratifs à les compléter sur amelipro.

Pour alimenter le tableau de la ROSP dans Crossway, tout au long de l’année, vous devez :

Compléter le dossier médical de vos patients au cours de vos consultations.
Alimenter les dossiers médicaux de manière structurée, en complétant des champs spécifiques (et non en tapant du texte libre) : problèmes de santé, données de biométries, données de biologies, prescriptions… ou en saisissant le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé (icône ).
Consulter le téléservice historique des remboursements (HRi) pour les patients concernés.

Ces informations structurées sont automatiquement reprises pour le calcul de la ROSP. Le calcul de ces indicateurs est donné uniquement à titre indicatif.

Les Patientèles prises en compte :

Pour les médecins traitants, la patientèle prise en compte pour le calcul des indicateurs est dite patientèle consommante fidèle.

Elle correspond aux bénéficiaires qui :

Ont eu recours à des soins (consultations, traitements, actes diagnostiques, examens etc…) remboursés lors des douze mois précédant la période de calcul,
Ont déclaré le médecin comme médecin traitant et n’en ont pas changé au cours de l’année.

Suivi des pathologies chroniques : Asthme

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l’ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d’autres médecins.

Indicateur 1 : Part des patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ou anti leucotriènes .

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins 5 boîtes délivrées de corticoïdes inhalés (seuls ou associés) et/ou d'antileucotriènes.
Dénominateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions de corticoïdes inhalés et/ou anti leucotriènes faites par le médecin traitant.

Indicateur 2 : Part des patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle .

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins une EFR.
Dénominateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions d'EFR faites par le médecin traitant au cours de l'année.

Afin de faciliter l'accès des patients de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant à une Exploration Fonctionnelle Respiratoire (EFR), l'assurance maladie s'engage à mettre en place un programme d'accompagnement des médecins traitants, incluant la mise à disposition de spiromètres, et dont le contenu scientifique et les modalités sont définis avec le Collège de médecine générale, la Société de pneumologie de langue française et de l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA).

Prévention : Obésité

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d’autres médecins à l’exception des indicateurs sur l’antibiothérapie.

Indicateur 3 : Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l’IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an.

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an.
Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans.
Données prises en compte dans Crossway :
- La saisie de la donnée biométrique du poids et de la taille au cours de l'année.

Une attention particulière est portée aux enfants de moins de 6 ans, de manière à dépister un rebond précoce d'adiposité (courbe de corpulence pluriannuelle).

Prévention : Vaccination

Indicateur 4 : Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l’année N) ayant eu au moins deux délivrances de ROR ou ayant consulté en PMI depuis leur naissance.
Dénominateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l’année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi), vous permet de savoir si votre patient a bien été vacciné et d'avoir votre dossier à jour.
- Les actes de vaccination.

Indicateur 5 : Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l’année N) ayant eu au moins une délivrance de vaccin anti méningocoque C ou ayant consulté en PMI depuis leur naissance depuis leur naissance.
Dénominateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l’année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi), vous permet de savoir si votre patient a bien été vacciné et d'avoir votre dossier à jour.
- Les actes de vaccination.

Prévention : Antibiorésistance

Indicateur 6 : Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3è ou 4è génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques.

Méthode de calcul :
Numérateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3è ou 4è génération prescrites par le MT.
Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance d’antibiotiques prescrits par le MT.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses de céphalosporine.

Indicateur 7 : Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3ème ou 4ème génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques

Méthode de calcul :
Nombre de patients MT de 4 ans ou plus traités pas céphalosporine / Nombre de patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les prescriptions médicamenteuses de céphalosporine.

Prévention : Dépistage des troubles sensoriels

Indicateur 8 : Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs

indicateur déclaratif

Methode de calcul :
Nombre de patient MT de moins d'1 an ayant eu un contrôle des troubles visuels et auditifs / nombre de patient MT de moins d'1 an.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section soins médicaux et dentaires, vous permet de savoir si votre patient a bien été suivi par un médecin spécialiste.

Prévention : Dépistage des troubles des apprentissages

Indicateur 9 : Part des patients MT de 3 à 5 ans qui ont eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre)

indicateur déclaratif

Méthode de calcul :
Nombre de patients MT de 3 à 5 ans ayant bénéficié d'un contrôle des troubles du langage au moyen d'un test adapté / Nombre de patients MT de 3 à 5 ans.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Soins médicaux et dentaires, vous permet de savoir si votre patient a bien été suivi par un médecin spécialiste.

Prévention : Suivi bucco-dentaire

Indicateur 10 : Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire

Méthode de calcul :
Nombre de patients MT de moins de 16 ans ayant bénéficié d'un examen bucco-dentaire via le programme MT dents / Nombre de patients MT de moins de 16 ans.
Données prises en compte dans Crossway :
- La consultation du téléservice Historique des Remboursements Intégré (HRi) : Section Soins médicaux et dentaires, vous permet de savoir si votre patient a bien été suivi par un spécialiste.

Découvrir les indicateurs de pratique médicale (ROSP) pour la cardiologie et les maladies vasculaires

Présentation de la ROSP 2019 Cardiologues

La ROSP du médecin en 2019, repose sur 9 indicateurs de pratique clinique :

Suivi des pathologies chroniques : 2 indicateurs
Prévention : 5 indicateurs (dont 2 déclaratifs)
Efficience·: 2 indicateurs

Les médecins sont invités à les compléter les indicateurs déclaratifs sur amelipro.

Pour alimenter le tableau de la ROSP dans Crossway, tout au long de l’année, vous devez :

Compléter le dossier médical de vos patients au cours de vos consultations.
Alimenter les dossiers médicaux de manière structurée, en complétant des champs spécifiques (et non en tapant du texte libre) : problèmes de santé, données de biométries, données de biologies, prescriptions… ou en saisissant le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé (icône ).
Consulter le téléservice historique des remboursements (HRi) pour les patients concernés.

Ces informations structurées sont automatiquement reprises pour le calcul de la ROSP. Le calcul de ces indicateurs est donné uniquement à titre indicatif.

Les Patientèles prises en compte :

Pour les spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires, la patientèle prise en compte pour le calcul des indicateurs est la patientèle dite correspondante, constituée des patients de l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire, pour lesquels au moins deux actes, de la liste ci-dessous, ont été réalisés par ces médecins sur les deux années civiles précédant la date de mise en œuvre du dispositif.

Vous avez à disposition une documentation ici.

Suivi des pathologies chroniques

Deux pathologies sont notamment considérées :

IDM - Infarctus Du Myocarde : Les codes Cim10 pris en compte sont les suivants : I21, I22, I23, I25.2, Z03.4
IC - Insuffisance Cardiaque : Le code Cim10 pris en compte est I50

Si vous avez renseigné ces pathologies à partir de votre dictionnaire personnel, vous pouvez les codifier en utilisant la fonctionnalité accessible depuis le menu Paramétrage → Dictionnaires → Dictionnaires personnels...

Si vous n’avez pas encore renseigné ces pathologies, deux solutions s’offrent à vous :

Soit vous les renseignez lors d’une consultation.
Soit vous les renseignez à partir du formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Indicateur 1 : Améliorer le traitement post infarctus du myocarde

Méthode de calcul :
Nombre de patients avec antécédent d’infarctus du myocarde dans les 2 ans précédents, traités par bêtabloquant, statine, et IEC ou sartans / Nombre de patients avec antécédent d’infarctus du myocarde dans les 2 ans précédents.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante ayant un IDM sur l’année N-1 ou l’année N-2.
  Pensez à indiquer la date de survenue de l’IDM.
- Un patient est dit traité par bétabloquant, statine et IEC ou sartans … dès lors qu’il a eu au moins 2 prescriptions d’un bêtabloquant, 2 prescriptions d’une statine et 2 prescriptions d’un IEC ou sartans dans l’année civile considérée.
  2 prescriptions suffisent si au moins l’une d’elle a été faite pour une durée de 3 mois, sinon 3 prescriptions sont nécessaires

Indicateur 2 : Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l’insuffisance cardiaque en s’assurant qu’un bêtabloquant est prescrit

Méthode de calcul :
Nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par bêtabloquants, diurétiques, et IEC ou sartans / Nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par diurétiques et IEC ou sartans.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante ayant un IC sur l’année N-1 ou l’année N-2.
  Pensez à indiquer la date de survenue de l’IC.
- Un patient est dit traité par bétabloquant, diurétique et IEC ou sartans … dès lors qu’il a eu au moins 2 prescriptions d’un bêtabloquant, 2 prescriptions d’un diurétique et 2 prescriptions d’un IEC ou sartans dans l’année civile considérée.
  2 prescriptions suffisent si au moins l’une d’elle a été faite pour une durée de 3 mois, sinon 3 prescriptions sont nécessaires

Prévention

La prévention est axée notamment sur l’hypertension artérielle.

Indicateur 3 : Améliorer l’utilisation de la mesure ambulatoire de la pression artérielle (MAPA) ou de l’automesure dans la prise en charge de l’HTA

Méthode de calcul :
Nombre de patients sous trithérapie antihypertensive dont un diurétique / Nombre de patients sous trithérapie antihypertensive.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante à l’exclusion des patients avec IC sur l’année N-1 ou l’année N-2.
- Un patient est dit sous tri thérapie antihypertensive dès lors qu’il a eu 3 prescriptions d’antihypertenseurs distincts à la même date dans l’année civile

Indicateur 4 : Améliorer la surveillance biologique des patients sous trithérapie antihypertensive en s’assurant qu’au moins un dosage annuel de la créatinine et de la kaliémie est réalisé

Méthode de calcul :
Nombre de patients sous trithérapie antihypertensive dont un diurétique / Nombre de patients sous trithérapie antihypertensive.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante.
- Un patient est dit sous tri thérapie antihypertensive dès lors qu’il a eu 3 prescriptions d’antihypertenseurs distincts à la même date dans l’année civile.
- Pour renseigner le dosage de Créatininémie et de kaliémie, 3 solutions s’offrent à vous :
  - Soit vous renseignez des résultats biologiques
  - Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé

Indicateur 5 : Augmenter l’utilisation de la mesure ambulatoire de la pression artérielle (MAPA) ou de l’automesure dans la prise en charge de l’HTA

Méthode de calcul :
Nombre de patients avec au moins une MAPA ou auto mesure de la pression artérielle / Nombre de patients hypertendus dans la patientèle.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont tous les patients du PS vus pendant l’année civile qui sont hypertendus.
  Un patient est considéré comme hypertendu dès lors qu’il a eu deux prescriptions d’antihypertenseurs dans l’année
- L’acte MAPA correspond à l’acte CCAM EQQP008 : Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel].
- Pour renseigner les actes de mesure de la pression artérielle, deux solutions :
  - Soit vous les renseignez dans la vue de consultation
  - Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé

Indicateur 6 : Limiter les traitements clopidogrel, duoplavin, prasugrel ou ticagrelor au-delà de 12 mois

Méthode de calcul :
Part des patients toujours traités au-delà de 12 mois par clopidogrel, Duoplavin, prasugrel ou ticagrelor parmi ceux traités l’année antérieure.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante.
- Un patient est dit traité clopidogrel, Duoplavin, prasugrel ou ticagrelor dès lors qu’il a eu au moins 1 prescription d’un de ces produits dans l’année civile considérée. Une prescription suffit si au moins l’une d’elle a été faite pour une durée de 3 mois, sinon 2 prescriptions sont nécessaires.
- L’indicateur est calculé en analysant séparément 2 semestres (Semestre 2 année N-1 ET Semestre 1 année N) et en leur appariant respectivement le semestre S-3 (cad Semestre 1 puis 2 année N-2).

Indicateur 7 : Obtenir un taux de LDL Cholestérol < 1g/l pour les moins de 85ans en post IM

Méthode de calcul :
Nombre de patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1 g/l / Nombre de patients de moins de 85 ans en post IDM.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont tous les patients du PS de moins de 85 ans vus pendant l’année civile avec antécédents d’IDM.
- Pour renseigner la valeur du dosage de LDL-cholestérol, 2 solutions :
  - soit vous réceptionnez de façon automatique le résultat du dosage via HPRIM2 structuré ou vous renseignez de façon manuelle la valeur du dosage dans la vue de Biologie
  - Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé
  - Seul le dernier résultat de dosage de LDL-cholestérol de l’année civile sera considéré

Efficience

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement vos prescriptions faites aux patients de votre patientèle correspondante et non celles d’autres médecins.

Une prescription est considérée comme appartenant au répertoire des génériques dès lors que la Banque Claude Bernard type le médicament générique ou princeps.

Indicateur 8 : Augmenter la proportion d’antihypertenseurs prescrits dans le répertoire des génériques

Pour cet indicateur, le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antihypertenseurs inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions d’antihypertenseurs.

Indicateur 9 : Augmenter la proportion de Statines prescrites dans le répertoire des génériques

Pour cet indicateur, le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions de statines inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions de statines.

Découvrir les indicateurs de pratique médicale (ROSP) pour la gastro-entérologue et l'hépatologie

Présentation de la ROSP 2019 Gastroentérologues

La ROSP du médecin en 2019, repose sur 8 indicateurs de pratique clinique :

Suivi des pathologies chroniques : 4 indicateurs
Prévention : 3 indicateurs (dont 1 déclaratif)
Efficience·: 1 indicateur déclaratif

Les médecins sont invités à les compléter les indicateurs déclaratifs sur amelipro.

Pour alimenter le tableau de la ROSP dans Crossway, tout au long de l’année, vous devez :

Compléter le dossier médical de vos patients au cours de vos consultations.
Alimenter les dossiers médicaux de manière structurée, en complétant des champs spécifiques (et non en tapant du texte libre) : problèmes de santé, données de biométries, données de biologies, prescriptions… ou en saisissant le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé (icône ).
Consulter le téléservice historique des remboursements (HRi) pour les patients concernés.

Ces informations structurées sont automatiquement reprises pour le calcul de la ROSP. Le calcul de ces indicateurs est donné uniquement à titre indicatif.

Les patientèles prises en compte :

Pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie, la patientèle prise en compte pour :

Le calcul des indicateurs relatifs au suivi des pathologies chroniques, la patientèle dite correspondante, constituée des patients de l’ensemble des régimes pour lesquels au moins deux actes, ont été réalisés par ces médecins sur les deux années civiles précédant la date de mise en œuvre du dispositif.
Le calcul des indicateurs relatifs à la prévention, la patientèle utilisée est celle définie au niveau des indicateurs de prévention eux-mêmes.
Le calcul des indicateurs déclaratifs de données de suivi clinique, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit.

Vous avez à disposition une documentation ici.

Suivi des pathologies chroniques

Une pathologie est notamment considérée :

* CCR Cancer Colo Rectal

Les codes CIM10 pris en compte pour les cancers colorectaux :

C18	Tumeur maligne du côlon
C19	Tumeur maligne de la jonction recto-sigmoïdienne
C20	Tumeur maligne du rectum

Si vous avez renseigné cette pathologie à partir de votre dictionnaire personnel, vous pouvez la codifier en utilisant la fonctionnalité accessible depuis le menu Paramétrage → Dictionnaires → Dictionnaires personnels.

Vous pourrez alors indiquer le terme codifié (CIM10, CISP ou AMM) qui correspond.

Si vous n’avez pas encore renseigné cette pathologie, deux solutions s’offrent à vous :

Soit vous la renseignez lors d’une consultation
Soit vous la renseignez à partir du formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé

Indicateur 1 : Améliorer la surveillance par imagerie des patients opérés d’un cancer colorectal

Méthode de calcul :
Nombre de patients ayant eu, au moins 1 fois tous les 6 mois, un acte d’imagerie les 2 premières années post chirurgicale pour CCR / Nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante ayant été opéré d’un CCR sur l’année N-1 ou l’année N-2. Les patients opérés d’un CCR sont identifiés au travers de la combinaison de 2 codes :
  - Une pathologie CCR.
  - Un acte opératoire CCAM dans les 2 ans
- Au moins 1 fois tous les 6 mois, la 1ère année post-chirurgicale signifie que nous allons vérifier qu’il y a bien eu deux actes d’imagerie dans les 12 mois suivant l’acte opératoire.
  Les actes d’imagerie (échographie ou scanner abdomino-pelvien ou scanner thoracique)
Pour renseigner les actes d’imagerie, 2 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez les actes CCAM dans la consultation
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé

Indicateur 2 : Améliorer la surveillance par dosage biologique (ACE) des patients opérés d’un cancer colorectal

Méthode de calcul :
Nombre de patients ayant eu, au moins 1 fois tous les 3 mois, un dosage de l’ACE (Antigène CarcinoEmbryonnaire) les 2 premières années post chirurgicale pour cancer colorectal / Nombre de patients ayant eu une chirurgie pour cancer colorectal.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante ayant été opéré d’un CCR sur l’année N-1 ou l’année N-2. Les patients opérés d’un CCR sont identifiés au travers de la combinaison de 2 codes :
  - Une pathologie CCR.
  - Un acte opératoire CCAM dans les 2 ans
- Au moins 1 fois tous les 3 mois, la 1ère année post-chirurgicale signifie que nous allons vérifier qu’il y a bien eu 4 dosages d’ACE dans les 12 mois suivant l’acte opératoire.
Pour renseigner les dosages d’ACE, 3 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez des résultats biologiques
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Indicateur 3 : Améliorer la surveillance par dosage biologique (protéinurie) des patients atteints de MICI (maladies inflammatoires chroniques intestinales) traités par acide 5-aminosalicylique

Méthode de calcul :
Nombre de patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d’au moins 1 dosage par an de protéinurie / Nombre de patients atteints de MICI sous traitement par 5-ASA au long cours.
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante traités par 5ASA au long cours.
  - Sont définis comme 5-ASA tous les médicaments inclus dans les codes ATC A07EC01 (SULFASALAZINE), A07EC02 (MESALAZINE), A07EC03 (OLSALAZINE).
  - Les patients traités par 5 ASA au long cours sont identifiés par au moins 3 prescriptions de 5-ASA à des dates différentes sur la période de calcul d’un an.
Pour renseigner les dosages de Protéinurie, 3 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez des résultats biologiques.
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Indicateur 4 : Améliorer le suivi biologique (NFS plaquettes) des patients atteints de MICI (maladies inflammatoires chroniques intestinales) traités par Azathioprine

Méthode de calcul :
Nombre de patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d’au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes / Nombre de patients atteints de MICI sous traitement par Azathioprine au long cours
Données prises en compte dans Crossway :
- Les patients considérés sont ceux de la patientèle correspondante « traités par azathioprine au long cours ».
  - Sont définis comme azathioprine tous les médicaments inclus dans le code ATC L04AX01 (AZATHIOPRINE).
  - Les patients atteints de MICI et traités par Azathioprine au long cours sont identifiés par au moins 3 délivrances d’azathioprine à des dates différentes sur la période de calcul d’un an.
Pour renseigner les dosages de NFS, 3 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez des résultats biologiques.
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Prévention

Indicateur 5 : Améliorer la surveillance par coloscopie des patients après exérèse ou mucosectomie de un ou plusieurs polypes par coloscopie totale

Méthode de calcul :
Nombre de patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisées en année N, N-1, N-2 / nombre de patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N.
Données prises en compte dans Crossway :
- La patientèle dite correspondante n’est pas utilisée pour le calcul de cet indicateur.
- Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels il a réalisé une coloscopie totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique, l’année de calcul de l’indicateur (année N).
  Le calcul s’effectue en recherchant, pour ces patients, les coloscopies totales avec polypectomie ou mucosectomie dont ils ont bénéficiées antérieurement sur une période de 21 mois et cela quel que soit le gastro-entérologue les ayant réalisées.
- Les actes CCAM pris en compte pour la surveillance des coloscopies (totales et partielles), tant pour le numérateur que pour le dénominateur.

Indicateur 6 : Améliorer le contrôle par TRU (Test Respiratoire à l’Urée marquée) après traitement d’éradication d’HP (Helicobacter Pylori)

Méthode de calcul :
Nombre de patients avec contrôle d’éradication d’HP par TRU / Nombre de patients traités pour éradication d’HP
Données prises en compte dans Crossway :
- La patientèle dite correspondante n’est pas utilisée pour le calcul de cet indicateur.
- Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer l’Helicobacter Pylori et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé l’endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédents le traitement.
- Le code CCAM de l’endoscopie oeso-gastro-duodénale diagnostique est HEQE002.
- Les patients traités pour éradication d’HP sont identifiés par :
  - Soit la trithérapie séquentielle, à savoir un traitement associant 1 IPP et 2 antibiotiques parmi les 4 classes d’antibiotiques suivantes : amoxicilline, metronidazole, clarithromycine, tinidazole.
  – sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans le code ATC : J01CA04 (AMOXICILLINE), P01AB01 (METRONIDAZOLE) et code cip7=2180420 (Pylera®), J01FA09 (CLARITHROMYCINE), P01AB02 (TINIDAZOLE)
  – Sont définis comme IPP tous les médicaments inclus dans le code ATC : A02BC01 (omeprazole), A02BC02 (pantoprazole), A02BC03 (lanzoprazole), A02BC04 (rabeprazole), A02BC05 (esomeprazole)
  - Soit la quadrithérapie bismuthée associant Pylera® et Omeprazole
Le calcul se fait ensuite en recherchant pour ces patients la réalisation d’un Test Respiratoire à l’Urée marquée (TRU) dans les 4 mois suivant la fin du traitement (quel que soit le prescripteur du traitement et du test).
Pour renseigner le contrôle d’éradication d’HP par TRU, 3 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez le résultat du TRU (cf. Indicateur 2)
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Indicateur 7 : Améliorer la qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

Méthode de calcul :
Nombre de patients avec détection d’un adénome au cours d’une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles / Nombre de patients ayant une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif.
Données prises en compte dans Crossway :
- Pour les indicateurs déclaratifs de données de suivi clinique, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit.
- Les actes CCAM de coloscopie totale à visée diagnostique pour hemoccult positif.
- Pour renseigner la « détection d’un adénome » suite à l’un de ces actes, vous indiquez en consultation la réalisation de cet acte, puis le complétez avec l’information adéquate.
Le calcul se fait ensuite en recherchant pour ces patients la réalisation d’un Test Respiratoire à l’Urée marquée (TRU) dans les 4 mois suivant la fin du traitement (quel que soit le prescripteur du traitement et du test).
Pour renseigner le contrôle d’éradication d’HP par TRU, 3 solutions s’offrent à vous :
- Soit vous renseignez le résultat du TRU (cf. Indicateur 2).
- Soit vous renseignez le formulaire d’Aide à la saisie qui vous est proposé.

Efficience

Indicateur 8 : Transmission par le gastro-entérologue au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle coloscopie après polypectomie

Méthode de calcul :
Nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie avec transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle par coloscopie / Nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie.
Données prises en compte dans Crossway :
- Pour les indicateurs déclaratifs de données de suivi clinique, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit.
- Les actes CCAM de polypectomie par coloscopie.
- Pour renseigner la « transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle » suite à ces actes, vous indiquez en consultation la réalisation de cet acte, puis le complétez avec l’information adéquate.

Découvrir la ROSP des autres spécialités

La Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (ROSP) des médecins exerçant une autre spécialité repose sur le suivi de 4 indicateurs dédiés à l’organisation du cabinet, pour un total de 250 points :

la mise à disposition d'un justificatif comportant un descriptif de l'équipement permettant la tenue du dossier médical informatisé et la saisie de données cliniques pour le suivi individuel et de la patientèle.
la mise à disposition d'un justificatif témoignant de l'utilisation d'un logiciel d'aide à la prescription certifié,
l'équipement informatique permettant de télétransmettre et d'utiliser des téléservices,
l'affichage dans le cabinet et sur le site Ameli des horaires de consultations et des modalités d'organisation du cabinet, notamment pour l'accès adapté des patients.

A venir la ROSP pour les spécialistes en Endocrinologie, Diabétologie et Nutrition.

Utiliser le formulaire ROSP

Après avoir visualisé les indicateurs ROSP, vous avez la possibilité, pour rectifier les données, de saisir les informations manquantes pour le calcul des indicateurs, via le formulaire ROSP.

Comment imprimer une attestation pour la Rémunération sur Objectifs de Santé Publique

Pour répondre au volet 1 de la Convention Médicale, vous devez transmettre à la caisse un justificatif attestant l'acquisition de l'équipement déclaré sur le logiciel métier, le LAP et la compatibilité avec le DMP. Cette attestation est disponible directement dans Crossway.

Pour cela :

Cliquez sur le bouton ,
Cliquez sur le bouton .

Vous avez la possibilité :

de l'imprimer,
L'impression de l'attestation se lance directement.
ou de la sauvegarder.
L'explorateur Windows s'ouvre. Indiquez le répertoire dans lequel vous souhaitez sauvegarder l'attestation.

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	Crossway est certifié LAP par la HAS et compatible avec l'usage du DMP.


	Au regard de la situation sanitaire, l’indicateur portant sur le taux de télétransmission est exceptionnellement neutralisé pour l’ensemble des médecins.


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