Seuls les actes de téléconsultation TC, TCG, TE1, TE2 et RNM sont à réaliser en mode « SESAM sans Vitale » (ou « Télémédecine »), mode pour lequel l’appel au téléservice ADRi est nécessaire.

Tous les autres actes distants sont à réaliser en mode « Dégradé ».

Pendant l’épidémie de COVID 19, afin de tenir compte des difficultés d’accès à des soins de second recours en présentiel, de nouvelles mesures dérogatoires sont mises en place. Les actes suivants  peuvent être facturés à distance, aux mêmes tarifs qu’en présentiel :

o   Les avis ponctuels de consultant (actes APC et APY)

La facturation à titre dérogatoire des consultations complexes et des avis ponctuels de consultant au-delà du 30/10/2020.

o   Les téléconsultations complexes CSO, CSM et CSE avec code agrégé CCX.

1. Déroulez votre consultation selon vos habitudes,

2. Validez celle-ci en cliquant sur Valider.

3. Cliquez sur Non à ce message :

4. Cochez Faire une FSE en mode SESAM Dégradé (sans Carte Vitale). Puis Validez.

5. Sélectionnez le taux de remboursement à appliquer pour le bénéficiaire.

La Feuille de Soins en mode dégradé s'ouvre.

6. Si vous n’êtes pas le médecin traitant du patient, vous devez également indiquer la mention urgence dans la feuille de soins pour que le patient ne soit pas pénalisé au niveau du remboursement de l’acte de téléconsultation (dérogation au parcours de soins).

7. Vous pouvez visualiser les droits de votre patient (« Droits AMO ouvert » par exemple) obtenus via l’accès automatique au téléservice intégré ADRi.

8. Compte tenu du contexte, il est recommandé de pratiquer le tiers payant AMO. Cochez « Tiers Payant » en part principale.

9. Indiquez dans la feuille de soins Exonération : 3 – Prestations exonérantes

10. Renseignez la feuille de soins comme d’habitude avec les actes APC ou APY.

Si ces actes ne sont pas présents dans la liste des actes NGAP, cliquez sur :

APC – Avis Ponctuel de Consultant du médecin (en métropole)

APY – Avis Ponctuel de Consultant réalisé par PSY, NeuroPSY ou Neurologue (en métropole)

11. Validez la feuille de soins. Validez le règlement de la téléconsultation.

Il n’est pas nécessaire d’envoyer en parallèle une feuille de soin papier.