Facturation de la téléconsultation en mode Sesam sans Vitale ("Télémédecine")
1. Sélectionnez votre patient,
2. Cliquez sur le menu SécuClick ! → FSE Télémédecine (sans CarteVitale).
3. Sélectionnez le taux d’exonération = Non exonéré.
La Feuille de Soins en mode Sesam sans Vitale s'ouvre.

4. Si vous n’êtes pas le médecin traitant du patient, vous devez également indiquer la mention urgence dans la feuille de soins pour ne pas que le patient ne soit pas pénalisé au niveau du remboursement de l’acte de téléconsultation (dérogation au parcours de soins).
5. Vous pouvez visualisez les droits de votre patient (« Droits AMO ouvert » par exemple) obtenus via l’accès automatique au téléservice intégré ADRi.
6. Compte tenu du contexte, il est recommandé de pratiquer le tiers payant AMO. Cochez « Tiers Payant » en part principale.
7. Indiquez dans la feuille de soins Exonération : 3 – Prestations exonérantes
8. Renseignez la feuille de soins comme d’habitude avec les actes suivants (NGAP) :
- Le code TCG (pour les médecins généralistes de secteur 1, de secteur 2 adhérant à l’OPTAM ou de secteur 2 non adhérant à l’OPTAM lorsqu’ils respectent les tarifs opposables.
- Le code TC pour les autres médecins.
Si les actes TC et TCG ne sont pas présents dans la liste des actes NGAP, cliquez sur :

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Téléconsultation Généraliste en métropole |
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Téléconsultation en métropole |
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9. Ajouter les éventuels actes de majoration liés à une téléconsultation complexe :

Les informations de ce tableau, issues de la « Fiche médecins : Recours à la téléconsultation dans le cadre de l’épidémie de Coronavirus (Covid-19) », mise à jour en date du 09/04/2020, sont susceptibles de changer. Merci de vous rapprocher de votre CPAM pour toute information complémentaire.
Dans le cadre du dispositif « Tracing Covid 19 », à compter de ce 11 mai, la consultation d’un patient testé positif pourra donner lieu à la facturation de la majoration MIS « pour consultation initiale d’information du patient et de mise en place d’une stratégie thérapeutique ».
Cette majoration correspond à la valorisation de l’annonce du test positif, de la prescription des tests pour les cas contacts proches (personnes résidant au domicile du patient), de l’information donnée au patient sur les mesures barrières, de l’enregistrement dans l’outil « Contact Covid » du patient et des cas contacts proches.
10. Validez la feuille de soins. Validez le règlement de la téléconsultation.
Il n’est pas nécessaire d’envoyer en parallèle une feuille de soin papier.





