| 
   
  | 
  
   CONVENTION MEDICALE 2011 Méthode de calcul des indicateurs  | 
  
   
  | 
 
Table des matières 1- Indicateurs d’organisation du cabinet 2- Indicateurs
   concernant la pratique médicale. 3 Suivi des
   pathologies chroniques - Thème : Diabète4 Diabète :
   Prescription d’un fond d’œil 5 Suivi des
   pathologies chroniques - Thème : HTA6 La prévention -
   Thème : Grippe6 La prévention -
   Thème : Cancer du sein. 7 La prévention des
   risques de iatrogénie médicamenteuse. 7 Benzodiazépines à demi-vie longue7 Durée de traitement par Benzodiazépines8 La prévention -
   Thème : Cancer du col de l’utérus. 8 La prévention -
   Thème : Antibiothérapie. 8 L’efficience thérapeutique / Prescription
   d’Antibiotiques9 L’efficience thérapeutique / Prescription d’IPP9 L’efficience thérapeutique / Prescription De
   statines9 L’efficience thérapeutique / Prescription
   d’Antihypertenseurs9 L’efficience thérapeutique / Prescription
   d’Antidépresseurs9 L’efficience thérapeutique / Prescription d’IEC9 L’efficience thérapeutique / Prescription
   d’Aspirine9  | 
  
   Le dispositif de paiement sur
  objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs au total : - 24 portent sur la pratique
  médicale. 1- Indicateurs
  d’organisation du cabinet  Les 4 premiers concernent tous les
  médecins, quelle que soit leur spécialité. Le dernier, portant sur la
  constitution d’une synthèse annuelle du dossier patient, concerne seulement
  les médecins traitants.  - Disposer d’un équipement
  permettant la télétransmission des feuilles de soins conforme à la dernière version du cahier des
  charges publié par le GIE SESAM- vitale. - Atteindre un taux de
  télétransmission en FSE supérieur ou égal à 2/3 de l’ensemble des feuilles de soins. Indicateur 1 - Mise à disposition d’un justificatif comportant un descriptif de l’équipement permettant la tenue du dossier médical informatisé et la saisie de données cliniques pour le suivi individuel et de la patientèle. Dans la mesure où vous disposez d’un logiciel de gestion
  de dossiers médicaux qui répond à cet indicateur,  les points vous sont accordés. Cependant il
  vous faut savoir que votre rémunération sera proratisée par rapport à la date
  d’acquisition de votre logiciel après le 01/01/2012, le cas échéant. Indicateur 2 - Mise à disposition d’un justificatif
  témoignant de l’utilisation d’un logiciel d’aide à la prescription certifié. Vous devez disposer avant fin 2012
  d’un logiciel certifié « Logiciel d’Aide à la prescription »  conformément au référentiel émis par la Haute
  Autorité de Santé ET être abonné à la base de données médicamenteuses ayant
  contribué à la certification HAS (notamment la BCB Banque de données
  médicamenteuses Claude Bernard). En fonction de ces 2 éléments, les points
  vous sont ou non accordés. Cependant il vous faut savoir que votre
  rémunération sera proratisée par rapport à la date d’acquisition de votre
  logiciel après le 01/01/2012, le cas échéant. Indicateur 3 - Mise à disposition d’un justificatif
  d’équipement informatique permettant de télétransmettre et d’utiliser des téléservices. Dans la mesure où vous disposez d’un
  équipement informatique qui vous permet d’accéder aux téléservices
  ainsi que  d’un logiciel qui répond à
  une version adéquate du cahier des charges SESAM-Vitale et vous permet de
  télétransmettre, les points vous sont accordés. Cependant, il vous faut
  savoir que votre rémunération ne sera complète que si vous vous êtes
  connectés avant le 31/12/2011 aux téléservices,
  sinon elle sera proratisée entre autre selon la date de 1ère connexion
  aux téléservices. Indicateur 4 - Affichage dans le cabinet et sur le site
  ameli.fr des horaires de consultation et des modalités d’organisation du
  cabinet, notamment pour l’accès adapté des patients. L’indicateur
  est déclaratif, les médecins seront interrogés sur l’affichage ou non des
  horaires dans leur cabinet et à l’assurance maladie. Si vous affichez
  effectivement vos horaires dans votre cabinet et sur le site ameli.fr, vous
  devez cocher  la case présente sur
  l’écran d’accueil de ce module. Indicateur 5 - Elaboration à partir du dossier
  informatisé, et mise à disposition, d’une synthèse annuelle par le médecin
  traitant pour ses patients. Dans la mesure où vous disposez d’un
  logiciel de gestion de dossiers médicaux qui vous permet d’éditer un document
  de synthèse annuelle de vos patients, 
  les points liés à cet indicateur vous sont
  accordés, étant entendu que cette synthèse doit comporter à minima :  2- Indicateurs concernant la pratique médicalePré requis dans MédiClickLa structuration de vos données est
  nécessaire au bon calcul de vos points par l’outil Convention Médicale:
  L’écran Pré requis Convention Médicale de Médiclick
  permet de structurer vos données et prépare ainsi votre base au suivi des
  indicateurs de la nouvelle convention. 
 
 Si tous les indicateurs de référence
  sont associés à un ou plusieurs éléments de vos glossaires Médiclick, votre base est prête pour être exploitée
  pleinement par le module « tableau de bord des indicateurs ». Pour en savoir plus en vidéo, dans  « l’espace Formation  Vidéo  -  choisir une vidéo »
  ,  sélectionnez la vidéo
  ROSP- suivi des indicateurs , (vous devez avoir activer votre espace client pour accéder à cet espace
  Formation). Les indicateurs
  portant sur la qualité de la pratique médicale sont au nombre de 24. Pour le calcul de ces indicateurs,
  la CNAM pour 19 d’entre eux s’appuie sur des données issues des bases de
  remboursement de l’Assurance maladie, et pour 5 d’entre eux, s’appuie sur des
  données de suivi clinique déclarées par les médecins. La patientèle
  Médecin Traitant (MT) utilisée pour le calcul des indicateurs correspond aux
  patients :  - quel que soit le
  régime d’affiliation dont ils dépendent. Dans le cadre des
  indicateurs sur le suivi des pathologies chroniques, les prescriptions prises
  en compte intègrent l'ensemble des
  prescriptions faites aux patients qui vous ont déclaré comme médecin
  traitant, y compris celles réalisées par d’autres médecins. 
 Suivi des pathologies chroniques - Thème : Diabète
  Un patient sera considéré comme Diabétique dès
  lors que l’utilisateur aura saisi, pour ce patient,  un antécédent  de Diabète (saisie d’un terme codé issu
  d’une nomenclature/ d’un dictionnaire) ou dès lors qu’il aura
  enregistré trois prescriptions d’antidiabétiques dans l’année.   Un patient sera considéré comme Diabétique de type 2 dès lors que
  l’utilisateur aura saisi, pour ce patient, 
  un problème actif de
  Diabète de type 2 (saisie d’un terme codé issu d’une nomenclature/ d’un
  dictionnaire) ou dès lors qu’il aura eu trois prescriptions
  d’antidiabétiques de type 2 dans l’année. 
   Par exemple, pour la nomenclature CIM10 : Un patient est dit « Traité par antidiabétiques » dès lors qu’il a eu
  au moins une prescription d’antidiabétique dans l’année civile. Diabète : dosage
  d’Hba1c
   | 
 
| 
     
  | 
    
     -       Assis/Unique -       Fin
    d’examen -       Gauche
    couché -       Droite
    couché -       Gauche
    debout -       Droite
    debout  | 
   
  le dernier couple de valeurs enregistrées doit
  être inférieur à 140/90 dans l’année civile traité pour satisfaire l’indicateur.
  
  
Indicateur 10 - Nombre de patients MT âgés de 65
  ans ou plus vaccinés, rapporté à l’ensemble des patients MT de 65 ans ou
  plus.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule le nombre de patients
  âgés de 65 ans ou plus qui, sur la période d’Avril à Décembre de l’année
  civile considérée :
  - ont eu une vaccination contre la
  grippe saisonnière, OU
  - ont eu une prescription de
  vaccin contre la grippe.
La saisie d’un tel vaccin pour la grippe  peut être faite dans MédiClick
-         
  depuis le module VacciClick !
-         
  depuis le module de prescription. 
Indicateur 11 - Nombre de patients MT âgées de 16
  à 64 ans en ALD et vaccinés, rapporté à l’ensemble des patients MT âgées de
  16 à 64 ans en ALD ciblés par la campagne de vaccination.
Un patient est dit « En ALD » dès lors :
  - Qu’il a une pathologie active, caractérisée ALD (indépendant de la date de
  saisie ou de survenue), OU 
  - Qu’il a eu une prescription, caractérisée ALD dans l’année civile
  considérée.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule le nombre de patients
  âgés de 16 à 64 ans en ALD qui, sur la période d’Avril à Décembre de l’année
  civile considérée :
  - ont eu une vaccination contre la
  grippe saisonnière, OU
  - ont eu une prescription de
  vaccin contre la grippe.
Indicateur 12 - Nombre de patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage
  (organisé ou individuel) du cancer du sein rapporté au nombre de femmes MT de
  50 à 74 ans.
  
  

L’examen complémentaire
  utilisé pour la prescription d’une mamographie doit avoir été codé au
  préalable depuis  l’’écran Pré requis Convention Médicale de Médiclick 
Le logiciel vérifie
  que le médecin traitant a prescrit pour toute femme âgée de 50 à 74 ans, une mammographie
  dans le cadre de la prévention du cancer du sein.
  
  
  
Ces
  vérifications de prescription d’examen
  ou de réalisation d’actes portent
  sur les 2
  dernières années. 
Indicateur 13 - Nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans traités (par
  vasodilatateurs), rapporté au nombre des patients MT âgés de plus de 65 ans
  Un patient est dit « Traité par vasodilatateurs » dès lors qu’il a eu
  au moins une prescription de vasodilatateurs dans l’année civile considérée.
  
  
Le logiciel calcule le nombre de patients de plus de 65 ans, ayant eu dans l’année civile considérée, au moins une prescription de vasodilatateurs par rapport au nombre total de patients de plus de 65 ans.
Indicateur 14 - Nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans traités (par benzodiazépines à
  demi-vie longue), rapporté au nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans
Un patient est dit
  « Traité
  par benzodiazépines à ½ vie longue » dès
  lors qu’il a eu au moins une prescription de benzodiazépines à ½ vie longue
  dans l’année civile considérée.
Le logiciel calcule le nombre de patients de plus de 65 ans, ayant eu dans l’année civile considérée, au moins une prescription de benzodiazépines à ½ vie longue par rapport au nombre total de patients de plus de 65 ans.
Indicateur 15 -Nombre de
  patients MT ayant débuté un traitement par BZD  et d’une durée supérieure à 12 semaines,
  rapporté au nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD sur la
  même période.
Le
  logiciel calcule le nombre de patients, ayant eu dans l’année civile
  considérée, au moins une prescription de
  benzodiazépines pour une durée de
  plus de 12 semaines par rapport au nombre total de patients
  ayant eu une prescription de benzodiazépines.
Indicateur 16 - Nombre de
  patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3
  dernières années, rapporté à l’ensemble des patientes MT de 25 à 65 ans.
Le logiciel vérifie
  que le médecin traitant a prescrit pour toute femme âgée de 25 à 65 ans, un
  frottis dans le cadre de la prévention du cancer du col de l’utérus.

  
  Ces vérifications de prescription
  d’examen ou de réalisation d’actes
  portent sur
  les 3 dernières années. 
Indicateur 17 - Nombre de
  traitements par antibiotiques pour les patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD
  rapporté au nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD. 
Un patient est dit « Sans ALD » dès lors :
  - Qu’il n’a pas de pathologie active, caractérisée ALD, ET 
  - Qu’il n’a pas eu de prescription, caractérisée ALD dans l’année civile
  considérée.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule sur l’année civile
  considérée, le nombre de prescriptions
  d’antibiotiques faites à des patients âgés de 16 à 65 ans sans ALD, par rapport
  au nombre de patients âgés de 16 à 65 ans sans ALD.
L’efficience thérapeutique 
  Les
  prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement vos
  prescriptions faites aux patients vous ayant déclaré comme médecin traitant
  et non celles d’autres médecins.
  
  Une prescription est considérée comme appartenant au répertoire des
  génériques dès lors que la Banque Claude Bernard type le médicament
  « générique » ou « princeps ».
Indicateur 18 - Prescription
  (en nombre de boîtes) d’antibiotiques dans le répertoire des génériques /
  l’ensemble des antibiotiques prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
  le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antibiotiques
  inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
  au nombre total de boîtes de prescriptions d’antibiotiques.
Indicateur 19 - Prescription
  (en nombre de boîtes) des IPP dans le répertoire des génériques / l’ensemble
  des IPP prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
  le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’IPP (Inhibiteurs de
  la Pompe à Protons) inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de
  boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions d’IPP.
Indicateur 20 - Prescription
  (en nombre de boîtes) des statines dans le répertoire des génériques /
  l’ensemble des statines prescrites (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
  le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions de statines inscrits
  dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport au nombre
  total de boîtes de prescriptions de statines.
Indicateur 21 - Prescription
  (en nombre de boîtes) des antihypertenseurs dans le répertoire des génériques
  / l’ensemble des antihypertenseurs prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
  le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antihypertenseurs
  inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
  au nombre total de boîtes de prescriptions d’antihypertenseurs.
Indicateur 22 - Prescription
  (en nombre de boîtes) des antidépresseurs dans le répertoire des génériques /
  l’ensemble des antidépresseurs prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
  le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antidépresseurs
  inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
  au nombre total de boîtes de prescriptions d’antidépresseurs.
Indicateur 23 - Prescription
  (en nombre de boîtes) d’IEC / l’ensemble des IEC + sartans
  prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur, le
  logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’IEC en nombre de
  boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions d’IEC et de
  prescriptions de Sartans.
Indicateur 24 - Nombre de
  patients MT traités par aspirine à faible dosage, rapporté à l’ensemble des
  patients MT traités par antiagrégants plaquettaires.
Un patient est dit
  « Traité
  par aspirine faible dosage » dès
  lors qu’il a eu au moins une prescription d’aspirine faible dosage (de 75 à
  300mg) dans l’année civile.
Un patient est dit
  « Traité
  par antiagrégants plaquettaires » dès
  lors qu’il a eu au moins une prescription d’antiagrégants plaquettaires dans
  l’année civile.
Pour cet indicateur, le
  logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de patients traités
  par des prescriptions d’aspirine
  faible dosage, par rapport au nombre total de patients traités par
  antiagrégants plaquettaires.
  Le module ConventionMedicale de votre Logiciel de
  Gestion de Cabinet, vous permet : 
  - de renseigner  votre situation de
  départ (ou résultats initiaux)
  - d’actualiser vos tableaux de bord  de
  calcul de points et de les consulter
  - de consulter les derniers tableaux de bord de points mis à jour à la date
  indiquée.

La situation de départ (ou niveau initial) du médecin est défini à partir de la situation médicale initiale du médecin en début d’année civile ou au moment de l’adhésion du médecin à la convention lors d’une nouvelle installation.

Lorsque vous consultez votre décompte de points, un premier affichage « Convention médicale » vous renseigne
  sur le nombre de points obtenus par thèmes (Organisation du cabinet, Suivi
  chronique, Prévention, Efficience thérapeutique) par rapport aux points que
  vous seriez susceptibles d’obtenir.

  Un second affichage « Mes points » vous permet de
  connaître vos résultats, indicateur par indicateur. 

Les indicateurs d'organisation du cabinet n'ont pas d'objectif
  chiffré. Chaque item est respecté ou non.
  Les indicateurs de qualité de la pratique médicale se basent, pour chaque
  indicateur, sur : 
  - Un résultat initial,
  - Un objectif intermédiaire
  - Un objectif cible.
L’objectif intermédiaire est déterminé en fonction de la distribution actuelle des médecins au regard de cet indicateur, il est commun à l’ensemble des médecins ;
L’objectif cible fixé par
  la convention, est déterminé selon les cas en tenant compte de la loi de
  santé publique, des recommandations des autorités sanitaires (HAS, AFSSAPS)
  ou de comparaisons internationales. Il est commun à l’ensemble des médecins.
  
  L’objectif Points est le maximum
  de points auquel vous puissiez prétendre pour un indicateur.
  Le seuil d’eligibilité
Le seuil d’éligibilité
  correspond selon l’indicateur, 
  - soit au nombre minimal de patients pour la prise en compte de l’indicateur.
  
  - soit à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites pour la
  prise en compte de l’indicateur.
L’objectif réalisé est le résultat obtenu pour un indicateur
  donné sur l’année civile.
  Il correspond au calcul Retenus/Eligibles.
  
  Si nous prenons pour exemple le 1er indicateur portant sur le nombre de
  dosages d’Hba1c par an.
  Eligibles = Part des patients
  diabétiques de type I ou II vous ayant déclaré comme médecin traitant
  Retenus =  Part des patients diabétiques de type I ou
  II vous ayant déclaré comme médecin traitant, ayant 3 ou 4 dosages d’HbA1c
  par an
  
  Mode de calcul du taux de réalisation
  annuel par indicateur
  Deux cas de figure :
Si
  le médecin réalise moins de 50% de l’objectif
> Taux de réalisation = 50% X [Objectif réalisé –
  Situation de départ / Obj.intermédiaire – Situation
  de départ]
  
  Si le médecin réalise plus de 50% de l’objectif
> Taux de réalisation = 50% + 50% X [Objectif réalisé – Obj.intermédiaire / Obj.cible -
  Obj.intermédiaire]
  
  Note : si la situation de départ d’un indicateur n’est pas renseigné
  alors le taux de réalisation sera de 100% si l’objectif cible est atteint,
  sinon le taux de réalisation sera de 0%.
  
  Mode de calcul du nombre
  de points par indicateur
  Le nombre de points calculé
  par indicateur pour le médecin est obtenu, à partir de son taux de
  réalisation annuel par indicateur, appliqué au nombre de points maximum de
  l’indicateur concerné.
  Pour un indicateur, valorisé d’un nombre maximum de 20 points, un taux de
  réalisation par le médecin de 25 % pour cet indicateur correspond à un nombre
  de points de : 20 × 25 % = 5 points.
Un clic sur un indicateur  du
  tableau de bord permet d’obtenir le détail de cet indicateur. Non seulement,
  cet écran permet de visualiser mois après mois l’évolution de cet indicateur,
  mais surtout il permet de connaître tous les patients (nom, prénom, âge,
  sexe) inclus dans son calcul (faisant partie des Eligibles). Il indique également si le Patient est Retenu ou pas. 
  Ainsi les dossiers patients qui ne satisfont les indicateurs sont connus.
| 
     
  | 
    
     
  | 
   
Les tableaux de bord peuvent : 
  - soit être imprimés via l’icône d’impression disponible dans le coin haut
  droit des tableaux
  - soit être exportés sur excel via l’icône excel disponible au même endroit.
  
  Un troisième affichage « Mon potentiel » est équivalent
  à l’affichage « Mes points », si ce n’est qu’il inclut tous les
  patients qui n’ont aucun Médecin Traitant indiqué.
  
  
  
Un dernier affichage « Indicateurs généraux » vous liste les résultats d’un certain nombre de requêtes.

S.A.S au capital de 1 000 000 € - 353
  754 088 R.C.S. NANTERRE – SIRET 353 754 088 0030 – NAF 7227 – N° de TVA
  CEE FR  20 353 754 088