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CONVENTION MEDICALE 2011 Méthode de calcul des indicateurs |
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Table des matières 1- Indicateurs d’organisation du cabinet 2- Indicateurs
concernant la pratique médicale. 3 Suivi des
pathologies chroniques - Thème : Diabète4 Diabète :
Prescription d’un fond d’œil 5 Suivi des
pathologies chroniques - Thème : HTA6 La prévention -
Thème : Grippe6 La prévention -
Thème : Cancer du sein. 7 La prévention des
risques de iatrogénie médicamenteuse. 7 Benzodiazépines à demi-vie longue7 Durée de traitement par Benzodiazépines8 La prévention -
Thème : Cancer du col de l’utérus. 8 La prévention -
Thème : Antibiothérapie. 8 L’efficience thérapeutique / Prescription
d’Antibiotiques9 L’efficience thérapeutique / Prescription d’IPP9 L’efficience thérapeutique / Prescription De
statines9 L’efficience thérapeutique / Prescription
d’Antihypertenseurs9 L’efficience thérapeutique / Prescription
d’Antidépresseurs9 L’efficience thérapeutique / Prescription d’IEC9 L’efficience thérapeutique / Prescription
d’Aspirine9 |
Le dispositif de paiement sur
objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs au total : - 24 portent sur la pratique
médicale. 1- Indicateurs
d’organisation du cabinet Les 4 premiers concernent tous les
médecins, quelle que soit leur spécialité. Le dernier, portant sur la
constitution d’une synthèse annuelle du dossier patient, concerne seulement
les médecins traitants. - Disposer d’un équipement
permettant la télétransmission des feuilles de soins conforme à la dernière version du cahier des
charges publié par le GIE SESAM- vitale. - Atteindre un taux de
télétransmission en FSE supérieur ou égal à 2/3 de l’ensemble des feuilles de soins. Indicateur 1 - Mise à disposition d’un justificatif comportant un descriptif de l’équipement permettant la tenue du dossier médical informatisé et la saisie de données cliniques pour le suivi individuel et de la patientèle. Dans la mesure où vous disposez d’un logiciel de gestion
de dossiers médicaux qui répond à cet indicateur, les points vous sont accordés. Cependant il
vous faut savoir que votre rémunération sera proratisée par rapport à la date
d’acquisition de votre logiciel après le 01/01/2012, le cas échéant. Indicateur 2 - Mise à disposition d’un justificatif
témoignant de l’utilisation d’un logiciel d’aide à la prescription certifié. Vous devez disposer avant fin 2012
d’un logiciel certifié « Logiciel d’Aide à la prescription » conformément au référentiel émis par la Haute
Autorité de Santé ET être abonné à la base de données médicamenteuses ayant
contribué à la certification HAS (notamment la BCB Banque de données
médicamenteuses Claude Bernard). En fonction de ces 2 éléments, les points
vous sont ou non accordés. Cependant il vous faut savoir que votre
rémunération sera proratisée par rapport à la date d’acquisition de votre
logiciel après le 01/01/2012, le cas échéant. Indicateur 3 - Mise à disposition d’un justificatif
d’équipement informatique permettant de télétransmettre et d’utiliser des téléservices. Dans la mesure où vous disposez d’un
équipement informatique qui vous permet d’accéder aux téléservices
ainsi que d’un logiciel qui répond à
une version adéquate du cahier des charges SESAM-Vitale et vous permet de
télétransmettre, les points vous sont accordés. Cependant, il vous faut
savoir que votre rémunération ne sera complète que si vous vous êtes
connectés avant le 31/12/2011 aux téléservices,
sinon elle sera proratisée entre autre selon la date de 1ère connexion
aux téléservices. Indicateur 4 - Affichage dans le cabinet et sur le site
ameli.fr des horaires de consultation et des modalités d’organisation du
cabinet, notamment pour l’accès adapté des patients. L’indicateur
est déclaratif, les médecins seront interrogés sur l’affichage ou non des
horaires dans leur cabinet et à l’assurance maladie. Si vous affichez
effectivement vos horaires dans votre cabinet et sur le site ameli.fr, vous
devez cocher la case présente sur
l’écran d’accueil de ce module. Indicateur 5 - Elaboration à partir du dossier
informatisé, et mise à disposition, d’une synthèse annuelle par le médecin
traitant pour ses patients. Dans la mesure où vous disposez d’un
logiciel de gestion de dossiers médicaux qui vous permet d’éditer un document
de synthèse annuelle de vos patients,
les points liés à cet indicateur vous sont
accordés, étant entendu que cette synthèse doit comporter à minima : 2- Indicateurs concernant la pratique médicalePré requis dans MédiClickLa structuration de vos données est
nécessaire au bon calcul de vos points par l’outil Convention Médicale:
L’écran Pré requis Convention Médicale de Médiclick
permet de structurer vos données et prépare ainsi votre base au suivi des
indicateurs de la nouvelle convention. Si tous les indicateurs de référence
sont associés à un ou plusieurs éléments de vos glossaires Médiclick, votre base est prête pour être exploitée
pleinement par le module « tableau de bord des indicateurs ». Pour en savoir plus en vidéo, dans « l’espace Formation Vidéo - choisir une vidéo »
, sélectionnez la vidéo
ROSP- suivi des indicateurs , (vous devez avoir activer votre espace client pour accéder à cet espace
Formation). Les indicateurs
portant sur la qualité de la pratique médicale sont au nombre de 24. Pour le calcul de ces indicateurs,
la CNAM pour 19 d’entre eux s’appuie sur des données issues des bases de
remboursement de l’Assurance maladie, et pour 5 d’entre eux, s’appuie sur des
données de suivi clinique déclarées par les médecins. La patientèle
Médecin Traitant (MT) utilisée pour le calcul des indicateurs correspond aux
patients : - quel que soit le
régime d’affiliation dont ils dépendent. Dans le cadre des
indicateurs sur le suivi des pathologies chroniques, les prescriptions prises
en compte intègrent l'ensemble des
prescriptions faites aux patients qui vous ont déclaré comme médecin
traitant, y compris celles réalisées par d’autres médecins.
Suivi des pathologies chroniques - Thème : Diabète
Un patient sera considéré comme Diabétique dès
lors que l’utilisateur aura saisi, pour ce patient, un antécédent de Diabète (saisie d’un terme codé issu
d’une nomenclature/ d’un dictionnaire) ou dès lors qu’il aura
enregistré trois prescriptions d’antidiabétiques dans l’année. Un patient sera considéré comme Diabétique de type 2 dès lors que
l’utilisateur aura saisi, pour ce patient,
un problème actif de
Diabète de type 2 (saisie d’un terme codé issu d’une nomenclature/ d’un
dictionnaire) ou dès lors qu’il aura eu trois prescriptions
d’antidiabétiques de type 2 dans l’année.
Par exemple, pour la nomenclature CIM10 : Un patient est dit « Traité par antidiabétiques » dès lors qu’il a eu
au moins une prescription d’antidiabétique dans l’année civile. Diabète : dosage
d’Hba1c
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- Assis/Unique - Fin
d’examen - Gauche
couché - Droite
couché - Gauche
debout - Droite
debout |
le dernier couple de valeurs enregistrées doit
être inférieur à 140/90 dans l’année civile traité pour satisfaire l’indicateur.
Indicateur 10 - Nombre de patients MT âgés de 65
ans ou plus vaccinés, rapporté à l’ensemble des patients MT de 65 ans ou
plus.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule le nombre de patients
âgés de 65 ans ou plus qui, sur la période d’Avril à Décembre de l’année
civile considérée :
- ont eu une vaccination contre la
grippe saisonnière, OU
- ont eu une prescription de
vaccin contre la grippe.
La saisie d’un tel vaccin pour la grippe peut être faite dans MédiClick
-
depuis le module VacciClick !
-
depuis le module de prescription.
Indicateur 11 - Nombre de patients MT âgées de 16
à 64 ans en ALD et vaccinés, rapporté à l’ensemble des patients MT âgées de
16 à 64 ans en ALD ciblés par la campagne de vaccination.
Un patient est dit « En ALD » dès lors :
- Qu’il a une pathologie active, caractérisée ALD (indépendant de la date de
saisie ou de survenue), OU
- Qu’il a eu une prescription, caractérisée ALD dans l’année civile
considérée.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule le nombre de patients
âgés de 16 à 64 ans en ALD qui, sur la période d’Avril à Décembre de l’année
civile considérée :
- ont eu une vaccination contre la
grippe saisonnière, OU
- ont eu une prescription de
vaccin contre la grippe.
Indicateur 12 - Nombre de patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage
(organisé ou individuel) du cancer du sein rapporté au nombre de femmes MT de
50 à 74 ans.
L’examen complémentaire
utilisé pour la prescription d’une mamographie doit avoir été codé au
préalable depuis l’’écran Pré requis Convention Médicale de Médiclick
Le logiciel vérifie
que le médecin traitant a prescrit pour toute femme âgée de 50 à 74 ans, une mammographie
dans le cadre de la prévention du cancer du sein.
Ces
vérifications de prescription d’examen
ou de réalisation d’actes portent
sur les 2
dernières années.
Indicateur 13 - Nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans traités (par
vasodilatateurs), rapporté au nombre des patients MT âgés de plus de 65 ans
Un patient est dit « Traité par vasodilatateurs » dès lors qu’il a eu
au moins une prescription de vasodilatateurs dans l’année civile considérée.
Le logiciel calcule le nombre de patients de plus de 65 ans, ayant eu dans l’année civile considérée, au moins une prescription de vasodilatateurs par rapport au nombre total de patients de plus de 65 ans.
Indicateur 14 - Nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans traités (par benzodiazépines à
demi-vie longue), rapporté au nombre de patients MT âgés de plus de 65 ans
Un patient est dit
« Traité
par benzodiazépines à ½ vie longue » dès
lors qu’il a eu au moins une prescription de benzodiazépines à ½ vie longue
dans l’année civile considérée.
Le logiciel calcule le nombre de patients de plus de 65 ans, ayant eu dans l’année civile considérée, au moins une prescription de benzodiazépines à ½ vie longue par rapport au nombre total de patients de plus de 65 ans.
Indicateur 15 -Nombre de
patients MT ayant débuté un traitement par BZD et d’une durée supérieure à 12 semaines,
rapporté au nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD sur la
même période.
Le
logiciel calcule le nombre de patients, ayant eu dans l’année civile
considérée, au moins une prescription de
benzodiazépines pour une durée de
plus de 12 semaines par rapport au nombre total de patients
ayant eu une prescription de benzodiazépines.
Indicateur 16 - Nombre de
patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3
dernières années, rapporté à l’ensemble des patientes MT de 25 à 65 ans.
Le logiciel vérifie
que le médecin traitant a prescrit pour toute femme âgée de 25 à 65 ans, un
frottis dans le cadre de la prévention du cancer du col de l’utérus.
Ces vérifications de prescription
d’examen ou de réalisation d’actes
portent sur
les 3 dernières années.
Indicateur 17 - Nombre de
traitements par antibiotiques pour les patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD
rapporté au nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD.
Un patient est dit « Sans ALD » dès lors :
- Qu’il n’a pas de pathologie active, caractérisée ALD, ET
- Qu’il n’a pas eu de prescription, caractérisée ALD dans l’année civile
considérée.
Pour cet indicateur, le logiciel calcule sur l’année civile
considérée, le nombre de prescriptions
d’antibiotiques faites à des patients âgés de 16 à 65 ans sans ALD, par rapport
au nombre de patients âgés de 16 à 65 ans sans ALD.
L’efficience thérapeutique
Les
prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement vos
prescriptions faites aux patients vous ayant déclaré comme médecin traitant
et non celles d’autres médecins.
Une prescription est considérée comme appartenant au répertoire des
génériques dès lors que la Banque Claude Bernard type le médicament
« générique » ou « princeps ».
Indicateur 18 - Prescription
(en nombre de boîtes) d’antibiotiques dans le répertoire des génériques /
l’ensemble des antibiotiques prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antibiotiques
inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
au nombre total de boîtes de prescriptions d’antibiotiques.
Indicateur 19 - Prescription
(en nombre de boîtes) des IPP dans le répertoire des génériques / l’ensemble
des IPP prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’IPP (Inhibiteurs de
la Pompe à Protons) inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de
boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions d’IPP.
Indicateur 20 - Prescription
(en nombre de boîtes) des statines dans le répertoire des génériques /
l’ensemble des statines prescrites (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions de statines inscrits
dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport au nombre
total de boîtes de prescriptions de statines.
Indicateur 21 - Prescription
(en nombre de boîtes) des antihypertenseurs dans le répertoire des génériques
/ l’ensemble des antihypertenseurs prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antihypertenseurs
inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
au nombre total de boîtes de prescriptions d’antihypertenseurs.
Indicateur 22 - Prescription
(en nombre de boîtes) des antidépresseurs dans le répertoire des génériques /
l’ensemble des antidépresseurs prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur,
le logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’antidépresseurs
inscrits dans le répertoire des génériques en nombre de boîtes, par rapport
au nombre total de boîtes de prescriptions d’antidépresseurs.
Indicateur 23 - Prescription
(en nombre de boîtes) d’IEC / l’ensemble des IEC + sartans
prescrits (en nombre de boîtes).
Pour cet indicateur, le
logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de prescriptions d’IEC en nombre de
boîtes, par rapport au nombre total de boîtes de prescriptions d’IEC et de
prescriptions de Sartans.
Indicateur 24 - Nombre de
patients MT traités par aspirine à faible dosage, rapporté à l’ensemble des
patients MT traités par antiagrégants plaquettaires.
Un patient est dit
« Traité
par aspirine faible dosage » dès
lors qu’il a eu au moins une prescription d’aspirine faible dosage (de 75 à
300mg) dans l’année civile.
Un patient est dit
« Traité
par antiagrégants plaquettaires » dès
lors qu’il a eu au moins une prescription d’antiagrégants plaquettaires dans
l’année civile.
Pour cet indicateur, le
logiciel calcule sur l’année civile considérée, le nombre de patients traités
par des prescriptions d’aspirine
faible dosage, par rapport au nombre total de patients traités par
antiagrégants plaquettaires.
Le module ConventionMedicale de votre Logiciel de
Gestion de Cabinet, vous permet :
- de renseigner votre situation de
départ (ou résultats initiaux)
- d’actualiser vos tableaux de bord de
calcul de points et de les consulter
- de consulter les derniers tableaux de bord de points mis à jour à la date
indiquée.
La situation de départ (ou niveau initial) du médecin est défini à partir de la situation médicale initiale du médecin en début d’année civile ou au moment de l’adhésion du médecin à la convention lors d’une nouvelle installation.
Lorsque vous consultez votre décompte de points, un premier affichage « Convention médicale » vous renseigne
sur le nombre de points obtenus par thèmes (Organisation du cabinet, Suivi
chronique, Prévention, Efficience thérapeutique) par rapport aux points que
vous seriez susceptibles d’obtenir.
Un second affichage « Mes points » vous permet de
connaître vos résultats, indicateur par indicateur.
Les indicateurs d'organisation du cabinet n'ont pas d'objectif
chiffré. Chaque item est respecté ou non.
Les indicateurs de qualité de la pratique médicale se basent, pour chaque
indicateur, sur :
- Un résultat initial,
- Un objectif intermédiaire
- Un objectif cible.
L’objectif intermédiaire est déterminé en fonction de la distribution actuelle des médecins au regard de cet indicateur, il est commun à l’ensemble des médecins ;
L’objectif cible fixé par
la convention, est déterminé selon les cas en tenant compte de la loi de
santé publique, des recommandations des autorités sanitaires (HAS, AFSSAPS)
ou de comparaisons internationales. Il est commun à l’ensemble des médecins.
L’objectif Points est le maximum
de points auquel vous puissiez prétendre pour un indicateur.
Le seuil d’eligibilité
Le seuil d’éligibilité
correspond selon l’indicateur,
- soit au nombre minimal de patients pour la prise en compte de l’indicateur.
- soit à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites pour la
prise en compte de l’indicateur.
L’objectif réalisé est le résultat obtenu pour un indicateur
donné sur l’année civile.
Il correspond au calcul Retenus/Eligibles.
Si nous prenons pour exemple le 1er indicateur portant sur le nombre de
dosages d’Hba1c par an.
Eligibles = Part des patients
diabétiques de type I ou II vous ayant déclaré comme médecin traitant
Retenus = Part des patients diabétiques de type I ou
II vous ayant déclaré comme médecin traitant, ayant 3 ou 4 dosages d’HbA1c
par an
Mode de calcul du taux de réalisation
annuel par indicateur
Deux cas de figure :
Si
le médecin réalise moins de 50% de l’objectif
> Taux de réalisation = 50% X [Objectif réalisé –
Situation de départ / Obj.intermédiaire – Situation
de départ]
Si le médecin réalise plus de 50% de l’objectif
> Taux de réalisation = 50% + 50% X [Objectif réalisé – Obj.intermédiaire / Obj.cible -
Obj.intermédiaire]
Note : si la situation de départ d’un indicateur n’est pas renseigné
alors le taux de réalisation sera de 100% si l’objectif cible est atteint,
sinon le taux de réalisation sera de 0%.
Mode de calcul du nombre
de points par indicateur
Le nombre de points calculé
par indicateur pour le médecin est obtenu, à partir de son taux de
réalisation annuel par indicateur, appliqué au nombre de points maximum de
l’indicateur concerné.
Pour un indicateur, valorisé d’un nombre maximum de 20 points, un taux de
réalisation par le médecin de 25 % pour cet indicateur correspond à un nombre
de points de : 20 × 25 % = 5 points.
Un clic sur un indicateur du
tableau de bord permet d’obtenir le détail de cet indicateur. Non seulement,
cet écran permet de visualiser mois après mois l’évolution de cet indicateur,
mais surtout il permet de connaître tous les patients (nom, prénom, âge,
sexe) inclus dans son calcul (faisant partie des Eligibles). Il indique également si le Patient est Retenu ou pas.
Ainsi les dossiers patients qui ne satisfont les indicateurs sont connus.
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Les tableaux de bord peuvent :
- soit être imprimés via l’icône d’impression disponible dans le coin haut
droit des tableaux
- soit être exportés sur excel via l’icône excel disponible au même endroit.
Un troisième affichage « Mon potentiel » est équivalent
à l’affichage « Mes points », si ce n’est qu’il inclut tous les
patients qui n’ont aucun Médecin Traitant indiqué.
Un dernier affichage « Indicateurs généraux » vous liste les résultats d’un certain nombre de requêtes.
S.A.S au capital de 1 000 000 € - 353
754 088 R.C.S. NANTERRE – SIRET 353 754 088 0030 – NAF 7227 – N° de TVA
CEE FR 20 353 754 088